 | Jean Sylvain Bailly - 1822 - 464 pages
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Jean Sylvain Bailly - 1822 - 468 pages
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. I er . Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Jeremy Bentham, Etienne Dumont - 1822 - 398 pages
...corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouyoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être...déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut de ce préambule... | |
 | 1822 - 464 pages
...leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir executif, pouvant être à chaque instant comparés avec le...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. lei . Les hommes naissent et... | |
 | Mme Campan (Jeanne-Louise-Henriette) - 1822 - 516 pages
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...pouvant être à chaque instant comparés avec le but da toute institution politique , en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens,... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir...bonheur de tous. En conséquence, l'assemblée nationale reconnaîtet déclare, en présence et sous les auspices de l'Ètre-Suprême , les droits suivans de... | |
 | Honoré Gabriel Riquetti comte de Mirabeau - 1825 - 436 pages
...rappelle sans cesse leurs droits et leurs deM. vu. i4 voirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et exécutif, pouvant être à chaque instant comparés...conséquence , L'ASSEMBLÉE NATIONALE reconnaît et déclare les articles suivants : « ART. Ier. Tous les hommes naissent égaux et libres; aucun d'eux n'a plus... | |
 | Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821 - 478 pages
...cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et cetix du pentvoir exécutif , pouvant être à chaque instant comparés...réclamations des citoyens, fondées désormais sur d«s principes .simples et incontestables, tournent toujours 'acr maintien delà Constitution et au... | |
 | Jean Domat - 1828 - 540 pages
...leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant ê1re à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectes ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples... | |
 | FRANCOIS ANDRE ISAMBERT - 1829 - 412 pages
...leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin. que les actes du pouvoir législatif , pouvant être à chaque instant comparés avec le...et DÉCLARE, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les DROITS suivans de l'Homme et du Citoyen. Examen critique , par Bentham et Dumont.... | |
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Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être, à chaque instant, comparés avec le... 
